PAR LA PRÉSENTE, VOUS ÊTES CONVOQUÉS À LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE HOPE TOWN AU 209, ROUTE 132 OUEST, QUI AURA LIEU LE 6 DÉCEMBRE 2023 À 19H00.
À moins du renoncement de l’avis par tous les membres du conseil s’ils sont tous présents, la séance portera uniquement sur les points suivants :
1. Ouverture
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
3. Lecture, acceptation et suivi des procès-verbaux du 1er, 16 et du 29 novembre 2023
4. Comptes
5. Inspecteur municipal
6. Présentation des états financiers 2022
7. Adoption de la résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billet au montant de 1 522 100$ qui sera réalisé le 13 décembre 2023
8. Adoption de la résolution d’adjudication
9. Adoption du règlement 2023-07 modifiant le règlement numéro2011.09.100B «Règlement de zonage » de la municipalité de Hope Town – Abrogation des dispositions relatives à l’abattage d’arbres en forêt privée
10. Dépôt de déclaration de mise à jour des intérêts pécuniers
11. Dépôt du registre des déclaration des noms, marques d’hospitalité, ou autres dons et
12. Dossiers pour vente pour taxes
13. Calendrier des séances de 2024
14. Approbation du règlement 2023-02 de Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure
15. Adoption du budget 2024 de la Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure
16. Dépôt de la politique de confidentialité (Loi 25)
17. Adoption de la politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels de la municipalité de Hope Town
18. Emploi Été Canada
19. Décarbonisation des bâtiments
20. Résolution pour le calcul de la rémunération des élus après l’assermentation
21. Permission de voirie
22. PAERRL 2023
23. Dépenses incompressibles
24. Soupers de Noël 2023
25. Vacances de la directrice générale
26. Rapport de location de salle
27. Dons
28. Correspondance
29. Compte rendu des membres du conseil concernant les dossiers municipaux
30. Lumières de rue
31. Période de question
32. Clôture de l’assemblée
Advenant que vous ne puissiez assister à l’assemblée, vous êtes priés de bien vouloir m’avertir
au 418-752-2137 avant 12h00
Donné ce 1er jour du mois de décembre 2023.
Sylvie Francoeur
Directrice générale
